Sculptrice de statuts pour vzw Amazone asbl

Nouvelle sculpture

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Vous allez compléter ce formulaire afin de générer des statuts conformes au Code des sociétés et des associations.

 L’usage de cet outil est gratuit, y compris le formulaire complet
 Les statuts sont générés immédiatement à l’étape 8/8 de ce formulaire
 Un doute ? Laissez le choix proposé par défaut
 Vos réponses seront enregistrées une fois le formulaire soumis ; revenez à tout moment les modifier à l’aide de la clé d’accès que vous recevrez par courriel
 Pour en savoir plus, consultez notre FAQ sculptrice
 Prise de tête ? Optez pour un accompagnement.

Version de la sculptrice Amazone : v04.26.03

Migration de forge! (obligatoire)
Accès restreint:

La clé d'accès est un lien qui vous permettra de modifier vos réponses à ce questionnaire afin de faire évoluer votre projet de statuts.

Q020: Ces statuts sont destinés à: *
Q030: L'exercice comptable débute le 1er janvier et finit le 31 décembre *
REMARQUE:

Pour déterminer si votre exercice comptable termine bien le 31 décembre, rendez-vous sur le site de la Banque-Carrefour des Entreprises :
 rechercher par numéro d’entreprise
 rechercher par dénomination

Q050: Option rédactionnelle de genre pour vos statuts: *

Dans la 1ère option, les termes "administrateur", "délégué"... restent au masculin. Dans la 2è option, il est fait usage du point médian inclusif (administrateur·rice·s). Dans la 3è option vient s'ajouter l'usage des pronoms non genrés "iel" et à "iels" à la place de "il · elle" et "ils · elles"

Vous pouvez laisser ce champ vide si, comme beaucoup d'association, vous n'avez pas de dénomination abrégée.

Q150: Où se situe le siège de l'association? *
AVERTISSEMENT:

La sculptrice de statuts est conçue pour rédiger des statuts associatifs en conformité avec le droit belge. Afin de tout de même apporter un début de réponse en matière de statuts associatifs ailleurs dans le monde, nous vous proposons une option internationale (ici sélectionnée). Des spécificités propres à la Belgique y sont supprimées. Néanmoins, CERTAINES DISPOSITIONS PEUVENT CONTREVENIR À LA LÉGISLATION DE VOTRE PAYS. D’AUTRES DISPOSITIONS DEVANT IMPÉRATIVEMENT FIGURER AUX STATUTS PEUVENT MANQUER. Vous veillerez à mettre les statuts sculptés en conformité avec le droit qui s’applique dans votre pays.